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SCITSDWG28 Inventaire des produits informatiques mis au point

By Juan Peterson,2014-12-29 19:10
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SCITSDWG28 Inventaire des produits informatiques mis au point

    F

    SCIT/SDWG/2/8

    ORIGINAL : anglais

    OMPI DATE : 29 octobre 2002

    ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    GENÈVE

COMITE PERMANENT DES TECHNIQUES DE L’INFORMATION

    GROUPE DE TRAVAIL SUR LES NORMES ET LA

    DOCUMENTATION

    Deuxième session

    Genève, 2 6 décembre 2002

    INVENTAIRE DES PRODUITS INFORMATIQUES MIS AU POINT PAR LES OFFICES

    DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION EN

    MATIERE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE (TACHE N? 33)

    Document établi par le Secrétariat

    1 À sa première session, le Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du Comité permanent des techniques de l’information (SCIT) est convenu, au cours de ses délibérations concernant la tâche n? 7, de créer une tâche consistant à dresser un inventaire des produits informatiques élaborés par les offices de propriété intellectuelle en vue de diffuser l’information en matière de propriété intellectuelle. Le SDWG a accepté l’offre de la délégation de la Roumanie d’établir un descriptif de projet à cet égard (voir le paragraphe 14

    du document SCIT/SDWG/1/9).

    2 Le 29 juin 2001, l’Office d’État pour les inventions et les marques de la Roumanie a soumis au Secrétariat un descriptif de projet établi en collaboration avec d’autres offices de

    propriété industrielle. Ce descriptif de projet a été soumis pour examen au SCIT plénier, à sa septième session, tenue en juin 2002. Le SCIT plénier est notamment convenu :

     a) de créer une tâche consistant à dresser un inventaire des produits informatiques élaborés par les offices de propriété intellectuelle; et

    SCIT/SDWG/2/8

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     b) de mettre sur pied une équipe d’experts chargée de l’exécution de cette nouvelle tâche.

Le SCIT plénier a également accepté l’offre de la délégation de la Roumanie d’assumer la

    responsabilité de l’équipe d’experts (voir les paragraphes 34 à 36 du document SCIT/7/17).

    3 Par la suite, le Bureau international a diffusé, par courrier électronique, une lettre de l’Office d’État pour les inventions et les marques de la Roumanie datée du 11 juillet 2002,

    invitant les offices souhaitant participer aux travaux à nommer un représentant. En réponse à la circulaire, 13 représentants ont été nommés par les offices.

    4 Dès la mise en place du forum électronique, l’équipe d’experts a commencé ses travaux, le 26 août 2002, sur la base du descriptif de projet visé au paragraphe 2 ci-dessus. En tant que responsable de l’équipe d’experts, l’Office d’État pour les inventions et les marques de la Roumanie a présenté, le 10 octobre 2002, un rapport sur l’inventaire proposé, aux fins de son examen par le SDWG. Le rapport de l’équipe d’experts est reproduit dans l’annexe du présent document et son appendice.

    5 Le SDWG est invité :

    a) à examiner le contenu du rapport de

    l’équipe d’experts figurant dans l’annexe du

    présent document;

    b) à examiner également la possibilité

    d’entériner ce rapport en vue de sa

    présentation au SCIT plénier.