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SCITSDWG34 Inventaire des produits informatiques mis au point

By Tyler Simpson,2014-12-29 17:53
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SCITSDWG34 Inventaire des produits informatiques mis au point

    F

    SCIT/SDWG/3/4

    ORIGINAL : anglais

    DATE : 10 avril 2003 OMPI

    ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    GENÈVE

COMITE PERMANENT DES TECHNIQUES DE L’INFORMATION

    GROUPE DE TRAVAIL SUR LES NORMES ET LA

    DOCUMENTATION

    Troisième session

    Genève, 5 8 mai 2003

    INVENTAIRE DES PRODUITS INFORMATIQUES MIS AU POINT

    PAR LES OFFICES DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LA DIFFUSION DE L’INFORMATION EN MATIERE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE (TACHE N? 32)

    Document établi par le Secrétariat

1 Le 24 février 2003, l’Office de l’État pour les inventions et les marques de la Roumanie

    a soumis à l’examen au Groupe de travail sur les normes et la documentation (SDWG) du

    Comité permanent des techniques de l’information (SCIT) le rapport relatif aux travaux

    réalisés par l’Équipe d’experts chargée de l’inventaire des produits informatiques. Ce rapport

    figure dans l’annexe jointe au présent document.

    2 Les participants de la troisième session du SDWG seront informés verbalement de l’état d’avancement des travaux réalisés par l’équipe d’experts depuis le rapport mentionné au

    paragraphe 1 ci-dessus ainsi que des derniers résultats.

    3 Le SDWG est invité à prendre note du

    contenu du présent document et du rapport

    verbal de l’équipe d’experts.

    [L’annexe suit]

    SCIT/SDWG/3/4

    ANNEXE

    RAPPORT DE L’ÉQUIPE D’EXPERTS

    CHARGÉE DE L’INVENTAIRE DES PRODUITS INFORMATIQUES

Introduction

1. En juin 2002, le SCIT plénier a décidé de créer une tâche relative à l’établissement d’un

    inventaire des produits informatiques mis au point par les offices de propriété intellectuelle et de constituer une équipe d’experts chargée de l’exécution de cette nouvelle tâche (voir le

    paragraphe 35 du document SCIT/7/17).

2. À la deuxième session du SDWG, qui s’est tenue du 2 au 6 décembre 2002,

    la délégation de la Roumanie a présenté un rapport sur les travaux réalisés en ce qui concerne l’inventaire des produits informatiques (voir l’annexe du document SCIT/SDWG/2/8) et a fait une démonstration du prototype pour l’inventaire en question.

    3. En tant que responsable de l’équipe d’experts, la délégation de la Roumanie a proposé que le système mis au point par l’équipe d’experts bénéficie d’un appui du Bureau

    NET, compte tenu de ses atouts en international, éventuellement dans le cadre du projet WIPO

    termes de connexions et de plates-formes informatiques.

    4. Le SDWG est convenu que les membres de l’équipe d’experts participeront à un essai pré-production restreint organisé par l’Office de l’État pour les inventions et les marques de la

    Roumanie. Il a invité les délégations qui ne participent pas à l’équipe d’experts mais qui souhaitent participer à cet essai pré-production à le faire savoir en envoyant un message à l’adresse de courrier électronique du SCIT.

État d’avancement

5. Depuis le mois de janvier 2003 jusqu’au 21 février –, plusieurs représentants d’offices

    de propriété industrielle se sont mis en relation avec l’Office de l’État pour les inventions et les marques de la Roumanie afin d’être habilités, en tant qu’administrateurs de base de données (ABD) locaux ou utilisateurs inscrits, à essayer le système. Le fichier d’accès complet pour les ABD locaux des représentants des offices est disponible sur la page Web de la troisième session du SDWG (http://www.wipo.int/scit. Liens : Groupe de travail sur les

    normes et la documentation. Session : SCIT/SDWG/3).

    6. Pendant la durée de l’essai, les utilisateurs inscrits ont été avisés des mises à jour de la base de données en fonction des besoins qu’ils ont indiqués dans le formulaire d’inscription.

    7. Quelques corrections mineures ont été apportées à l’application afin de résoudre des problèmes indiqués par les participants. Par ailleurs, il a aussi été demandé de considérer les obtentions végétales comme un domaine de la propriété intellectuelle.

    [Fin de l’annexe et du document]

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